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- Compte rendu de réunion n° 17 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 16/06/2010
- Audition de la Commission nationale d'évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 02/11/2011
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et sur l'article 61, rattaché (M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/10/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Carenco, directeur de cabinet de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les décrets d'application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (« Grenelle II »)
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 05/02/2008
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux conclusions de la commission des Lois sur les propositions de loi de M. Patrice Calméjane, Gérard Gaudron, Sébastien Huyghe et Jean-Philippe Maurer relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés (n° 632) et de Mme Élisabeth Guigou visant au contrôle de la vente et de l'utilisation des mini-quads, mini-motos et engins assimilables (n° 371) (M. Guy Geoffroy, rapporteur suppléant)
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 01/04/2009
- Suite de l'examen du projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
- Amendements examinés par la commission 49
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/01/2010
- Audition de M. Jérôme Vignon, président des Semaines sociales de France
- Présences en réunion 18
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 02/12/2008
- Examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la protection du secret des sources des journalistes (n° 1239) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/05/2010
- — Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié Transformation (SACT) à l'OTAN
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/01/2008
- Table ronde, dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, avec des officiers supérieurs du collège interarmées de défense (CID)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 08/10/2008
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades
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