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Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 04/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavarès, président du directoire du Groupe PSA
Compte rendu de réunion n° 115 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/07/2013
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi fiscale (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/11/2013
  1. I. Communication de M. Christophe Caresche sur l'avis de la Commission européenne relatif au projet de loi de finances pour 2014
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 9 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/01/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et Mme Sylvie Pierre-Brossolette, membre du collège, sur le bilan quadriennal des résultats de la société France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 4133) (M. Dominique Potier, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (n° 4044) (M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur)
  3. Examen de la proposition de loi instituant des funérailles républicaines (n° 2434) (M. Hervé Féron, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/02/2013
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le retrait d'Afghanistan (MM. Philippe Meunier et Philippe Nauche, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 284) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0019 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Audition de M. Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Conseil européen extraordinaire des 22 et 23 novembre 2012
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (Mme Fanélie Carrey-Conte, rapporteure).
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Bérengère Poletti relative aux arrêts de travail et aux indemnités journalières (n° 1782) (Mme Bérengère Poletti, rapporteure)
  3. Information relative à la commission
  4. Présences en réunion