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- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/10/2013
- Projet de loi de finances pour 2014 :
- • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Enseignement scolaire :
- - Enseignement scolaire (Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis)
- • Examen pour avis et vote, ouverts à la presse, des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
- - Recherche (M. Patrick Hetzel, rapporteur pour avis)
- - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Émeric Bréhier, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/11/2016
- Avis sur les crédits de la Mission « Aide publique au développement » du projet de loi de finances pour 2017 M. Jean-Claude Guibal, rapporteur pour avis
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/05/2016
- — Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 22/07/2014
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Noiville, candidate à la présidence du Haut Conseil des Biotechnologies
- Vote sur la nomination
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/11/2014
- Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2182) Mme Chantal Guittet, rapporteure 2
- Chine : accord en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu (n° 2344) M. Michel Destot, rapporteur
- accord relatif à l'aide de l'UE dans le cadre financier pluriannuel 2014-2020 (n° 2147) M. Jean-René Marsac, rapporteur
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 05/02/2014
- Audition, au Sénat, de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur son rapport concernant l'identification des moyens visant à mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 26/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Ouvrard, directeur des études, et de Mme Amandine Brun-Schammé, économiste, chez Coe-Rexecode
- Présence en réunion
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 29/06/2016
- Communication de M. le Président
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en première lecture, de modernisation de la justice du XXIe siècle (n° 3872) (MM. Jean-Michel Clément et Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteurs)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 08/02/2017
- Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Lenoir, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et de Mme Patricia Chantin, directrice adjointe du cabinet du directeur général, responsable des relations parlementaires et institutionnelles
- Compte rendu de réunion n° 027 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 25/04/2013
- Audition de M. Antoine Bouvier, président-directeur général de MBDA, accompagné de M. Olivier Martin, secrétaire général de MBDA France, de l'amiral Jean-Pierre Tiffou, conseiller défense du président, et de Mme Patricia Chollet, chargée des relations avec le Parlement
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