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Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur, sur la situation migratoire. 2
  2. Avis sur les crédits de la Mission « Médias, livres et industries culturelles » du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/12/2016
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (n° 4173) (Mme Jeanine Dubié, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/10/2015
  1. Renouvellement du Bureau de la commission des affaires étrangères 2
Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Table ronde sur la Chine en présence de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po, et de M. François Godement, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 20/11/2014
  1. Examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/05/2013
  1. — Audition de M. Jacques Roudière, contrôleur général des armées, ancien directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le déploiement du logiciel de solde Louvois.
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/02/2013
  1. I. Communication de M. Jean-Claude Mignon sur le bilan d'une première année de présidence de l'APCE et perspectives d'avenir
  2. II. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 24/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  2. MM. Michel et Camille-Frédéric Pradel, avocats en droit social
Compte rendu de réunion n° 64 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France