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- N° 1785 tome III - Rapport de Mme Stéphanie Rist, M. Paul Christophe, M. François Ruffin, Mme Caroline Janvier et M. Cyrille Isaac-Sibille sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
- Date de dépôt : 20/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- N° 1785 tome II - Rapport de Mme Stéphanie Rist, M. Paul Christophe, M. François Ruffin, Mme Caroline Janvier et M. Cyrille Isaac-Sibille sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682).
- Date de dépôt : 20/10/2023
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
- N° 896 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun relative à la lutte contre le frelon asiatique
- Date de dépôt : 21/02/2023
- Voir le dossier (Lutte contre le frelon asiatique)
- Dossier législatif - Lutte contre le frelon asiatique
- N° 1565 - Proposition de loi de M. Michel Lauzzana visant à faire du cancer de l'enfant et de l'adolescent la grande cause nationale pour 2025
- Date de dépôt : 20/07/2023
- Voir le dossier (Faire du cancer de l'enfant et de l'adolescent la grande cause nationale pour 2025)
- Dossier législatif - Réduire l’étendue de la région Grand Est et à rétablir la Champagne-Ardenne comme région de plein exercice
- N° 1728 - Proposition de loi de M. Jordan Guitton tendant à réduire l'étendue de la région Grand Est et à rétablir la Champagne-Ardenne comme région de plein exercice
- Date de dépôt : 12/10/2023
- Voir le dossier (Réduire l'étendue de la région Grand Est et à rétablir la Champagne-Ardenne comme région de plein exercice)
- Dossier législatif - Proposition de loi relative à l'interdiction de l'abaya à l'université
- Texte adopté n° 173 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relatif à l'industrie verte
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (L'industrie verte)
- Dossier législatif - Faire du cancer de l’enfant et de l’adolescent la grande cause nationale pour 2025
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