Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770129 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur les émergents d'Asie du Sud-Est (MM. Gwenegan Bui et Jean-Jacques Guillet, co-rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/02/2014
  1. Accord relatif à une juridiction unifiée du brevet (n° 1577) Philippe Cochet, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 032 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/12/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Vigneron, PDG du groupe Thales, sur la dimension industrielle du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
Compte rendu de réunion n° 088 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/09/2013
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Damien Meslot, rapporteurs). 2
Compte rendu de réunion n° 005 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 06/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Mme Mireille Elbaum, présidente du Haut Conseil du financement de la protection sociale, et M. Laurent Caussat, secrétaire général
  3. Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  4. M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, Mme Valérie Corman, directrice de la protection sociale au Mouvement des entreprises de France, et M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale
  5. M. Michel Brault, directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, M. Franck Duclos, directeur de la santé, et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, M. Olivier de Cadeville, directeur délégué aux opérations, et Mme Véronika Levendof, responsable de la mission relations avec le Parlement et veille législative
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Ukraine
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 26/03/2015
  1. 2
  2. 12
Compte rendu de réunion n° 051 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/04/2013
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 820) et examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 834) (M. Hugues Fourage, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 878) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  4. Amendements examinés par la Commission
  5. Informations relatives à la Commission