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Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/04/2015
  1. Table ronde sur les produits phytosanitaires, avec la participation de Mme Laurence Payrastre, biologiste à l'Unité Xénobiotiques de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; Mme Geneviève Van Maele, professeur au Centre de toxicologie et de pharmacologie de l'Université catholique de Louvain ; M. François Veillerette, porte-parole et ancien président de Générations Futures ; M. Jérôme Audurier, exploitant du réseau DEPHY ; M. Benoît Drouin, président du réseau agriculture durable (RAD) ; M. Daniel Evain, producteur, représentant la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB), et Mme Eugénia Pommaret, directrice générale de l'Union des industries de la protection des plantes (UIPP)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Examen, pour avis, du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) (M. Dominique Potier, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 169 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/11/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le Conseil défense de l'Union européenne du 18 novembre
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Aubert, délégué à l'évolution des métiers et des emplois à la direction des ressources humaines de la SNCF, sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 31/01/2017
  1. Audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport relatif à l'impôt sur les sociétés dans une économie ouverte
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/05/2015
  1. Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 029 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
  2. (cf. compte rendu n° 28)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 057 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Claude Revel, auteure du rapport commandé par le Gouvernement « Développer une influence normative internationale stratégique pour la France », de M. Alain Costes, directeur « normalisation » à l'AFNOR sur « la normalisation, outil de compétitivité » et de M. Alain Savary, directeur général d'AXEMA, union des syndicats des agroéquipements.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les « plans d'adaptation au changement climatique », avec la participation de M. Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, M. Michel Pascal, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais, M. Jean-Philippe Deneuvy, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, et M. Michel Ray, vice-président délégué d'Advancity, pôle de compétitivité « Ville et Mobilités durables »
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 17/06/2014
  1. Examen du rapport d'information sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité (MM. Jean-Claude Fruteau et Daniel Gibbes, rapporteurs)