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Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la santé, sur la retraite des femmes et les inégalités en matière de retraite, ainsi que sur les axes d'action prioritaires en matière de santé des femmes
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Garnier, inspecteur des impôts à la retraite
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/06/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition à l'Organisation internationale de la francophonie (OIF) de M. Adama Ouane, Administrateur de l'OIF, M. Nicolas Simard, directeur de la planification et de l'évaluation, Mme Okia Ardanaz-Reca, conseillère juridique de l'OIF, M. Étienne Alingue, directeur Administration et finances de l'OIF et M. Nicodème Adzra, sous-directeur du Budget, de la comptabilité et des finances de l'OIF
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/01/2014
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/04/2014
  1. — Audition de MM. Patrick Boissier, président de DCNS, Antoine Bouvier, président de MBDA et Alain Charmeau, président d'Astrium SAS / Airbus Défense et Espace, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Audition, sur le projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739), de M. Philippe Chognard, conseiller aux affaires sociales, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME), de M. Pierre Burban, secrétaire général de l'Union professionnelle artisanale (UPA), et de Mme Caroline Duc, conseillère technique
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/11/2015
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2016 2
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 23/01/2014
  1. Première table ronde réunissant des universitaires : Mme Géraldine Chavrier, professeure de droit à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne) ; M. Bertrand du Marais, conseiller d'État et professeur de droit public à l'Université Paris Ouest (Nanterre-La Défense) ; M. Michel Verpeaux, professeur de droit à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne)
  2. Seconde table ronde réunissant des universitaires : Mme Pascale Deumier, professeure de droit à l'Université Jean Moulin (Lyon III) ; Mme Célia Zolynski, professeure de droit à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
  3. Audition de MM. Philippe Sassier et Dominique Lansoy, auteurs d'Ubu loi (Fayard, mars 2008)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  3. Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)
  4. Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 057 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/04/2013
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles (n° 872) (Mme Sophie Errante, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de résolution européenne sur le quatrième paquet ferroviaire (n° 905) (M. Gilles Savary, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la commission