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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, accompagné de Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Raspiller, sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier à la direction générale du Trésor et M. Alain Schmitt, chef du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises (PME) à la direction générale des entreprises (DGE).
Compte rendu de réunion n° 339 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/01/2017
  1. Audition de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur le Conseil Économie et Finances (ECOFIN) du 27 janvier 2017
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/04/2016
  1. Examen, en vue de leur lecture définitive, de la proposition de loi organique et de la proposition de loi de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (T.A. n° 710 et 711).
Compte rendu de réunion n° 090 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/09/2013
  1. — Audition de M. Christian Giner, secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif au harcèlement sexuel (n° 86)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/11/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur le bilan du programme d'investissements d'avenir et sur le suivi du pacte pour la compétitivité de l'industrie française
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 002 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Cosse, vice-présidente du conseil régional d'Île-de-France, chargée du logement, de l'habitat, du renouvellement urbain et de l'action foncière, et de M. Angelo Zagalolo, directeur du logement, de l'action foncière et du renouvellement urbain des services régionaux, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/11/2015
  1. — Audition de l'amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense (DPID)