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Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/04/2014
  1. Élection du Rapporteur général de la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3833) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 28/05/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant M. Pierre Rémy, directeur général de Keensight, M. Olivier Guize, président d'Agro Invest, M. Jean-Baptiste Cuisinier, président de Capagro Innovation, et M. Jean-Marc Patouillaud, gérant associé de Partech International Venture.
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 16/04/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, ayant pour thème « Fonds d'investissement / Question principale : la complémentarité, le rôle moteur »
  2. M. Michel Chabanel, président de l'Association française des investisseurs pour la croissance (AFIC) ;
  3. M. Paul Perpère, délégué général de l'AFIC ;
  4. Mme Françoise Palle-Guillabert déléguée générale, de l'ASF, Association française des sociétés financières ;
  5. M. Philippe Audouin, président de la DFCG - Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion.
Compte rendu de réunion n° 321 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Audition de M. Jean-Claude Piris, ancien directeur général du service juridique du Conseil de l'Union européenne, sur l'avenir de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 004 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 18/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Chriqui, Directeur général du Centre d'analyse stratégique (CAS)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4271) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Dominique Marmier, président de Familles rurales.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information, commune avec la commission des finances, sur l'extraterritorialité de la législation américaine.
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
  2. Commission élargie : Écologie, développement et mobilité durables
  3. Avis sur les crédits de la mission « Énergie » (Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis) ..