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Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 30/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats agricoles, avec la participation de Mme Christiane Lambert, première vice-présidente de la Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FNSEA), de M. Bertrand Venteau, président de la Coordination rurale de la Haute-Vienne et membre de la section viande de la Coordination rurale (CRUN), de M. Laurent Pinatel, porte-parole de la Confédération paysanne et de M. Jacky Tixier, président du Mouvement de défense des exploitants familiaux (MODEF) de la Creuse
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/11/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Audition de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, et de M. André Vallini, secrétaire d'État à la réforme territoriale, sur les modalités de calcul de la dotation globale de fonctionnement pour 2016
  3. Article 58, rattaché (suite) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale)
  4. Vote sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Mission d'information
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Martinez, président-directeur de l'établissement public du musée du Louvre, de M. Hervé Barbaret, administrateur général, et de M. Éric Spitz, directeur général de la Société d'exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/10/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, en présence de Mme Dorothée Schmid, responsable du Programme Turquie / Moyen-Orient à l'IFRI, et de M. Hamit Bozarslan, directeur d'études à l'École des Hautes Études en Sciences sociales (EHESS), spécialiste de la question kurde et des minorités au Moyen-Orient.
  2. .
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Dans le cadre des auditions préparatoires à l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur) :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Beulin, président de la FNSEA
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. François Thabuis, président des Jeunes Agriculteurs, M. Thomas Diemer, administrateur national et trésorier et M. Antoine Daurelle, administrateur national,
  4. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
  1. Audition de M. Dominique Minière, directeur délégué à la direction Production-Ingénierie (EDF)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/10/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Eric Brac de la Perrière, directeur général, Carlos de Los Llanos, directeur du département recyclage et Johann Leconte, directeur des relations avec les élus et les associations d'Eco-Emballages
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Médias, livre et industries culturelles » du projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 034 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/11/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances, et sur l'article 70, rattaché (M. Nicolas Sansu, Rapporteur spécial)
  3. Amendement examiné par la Commission
  4. Présences en réunion