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- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/12/2011
- Audition de M. Mourad Medelci, ministre des affaires étrangères de la République algérienne démocratique et populaire (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 24/06/2008
- Audition de Mme Marie-Thérèse Cornette, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, et de Mme Françoise Bouygard, directrice déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle, sur un rapport d'enquête de la Cour des comptes relatif au droit individuel à la formation 2
- Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron, Rapporteurs) 9
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 18/01/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes, sur un référé de la Cour des comptes concernant l'impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'environnement
- Présences en réunion
- Annexe : référé n° 62351, réponse du Premier ministre et synthèse réalisée par la Cour des comptes
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/07/2007
- Suite de l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 4) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 02/12/2008
- Communication, au cours d'une réunion ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Jean Leonetti, député, sur les travaux de la mission d'évaluation de la loi n° 205-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 05/06/2008
- Examen du rapport de la mission d'information sur les niches fiscales
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 11/05/2010
- Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), sur la mise en place de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
- Présences en réunion 13
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 24/11/2010
- Suite de l'examen de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l'audition (n° 2752) (M. Jean-Pierre Dupont, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 11/10/2010
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de régulation bancaire (deuxième lecture) (n° 2833) (M. Jérôme Chartier, Rapporteur)
- Présences en réunion 3
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/05/2010
- Audition de M. Gérard Pelhate, président du conseil d'administration de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA), sur la réforme des retraites
- Audition de M. Jean-Bernard Bayard, secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), sur la réforme des retraites 14
- Présences en réunion 21
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