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Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 16/06/2009
  1. Audition de
  2. Audition de Mme Françoise Laurant, présidente, de Mme Marie-Pierre Martinet, secrétaire générale, et de Mme Alice Collet, membre de la commission « violences » du Mouvement Français pour le Planning Familial (MFPF)
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Audition de Mme Kah Walla, candidate à l'élection présidentielle du Cameroun et M. Amepy Lapée, conseiller
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/07/2011
  1. Examen d'un rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MILOLF) (MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson, rapporteurs)
  2. Examen d'un rapport d'information de M. Henri Emmanuelli, rapporteur spécial, sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes 12
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/12/2010
  1. Compte rendu par Mme Françoise Hostalier d'un déplacement en Afghanistan
  2. Exposé de M. Christian Ménard sur la piraterie maritime
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/10/2010
  1. — Audition du général d'armée aérienne Jean-Paul Paloméros, chef d'état major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2009
  1. Audition,ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Aillagon, président de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/05/2009
  1. — Compte rendu par M. Pierre Lellouche de son déplacement en Afghanistan dans le cadre de la mission d'information et d'évaluation de l'opération militaire française en Afghanistan, du 8 au 15 février 2009, et de ses prolongements comme représentant spécial de la France pour l'Afghanistan et le Pakistan
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/04/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Girouard, président fondateur du Cercle Magellan, Mme Claude Mulsant, directrice générale, et M. Jean Pautrot, président du conseil de la mobilité internationale, de MM. Luc Sposito, directeur Éducation du groupe Total, François Tribot-Laspiere, chargé des relations institutionnelles et Didier Barres, chargé de la mobilité internationale
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/11/2010
  1. Examen, pour avis, d'un décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion