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Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Luc Chatel, ministre de l'Éducation nationale, et de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le projet de loi de règlement pour 2009 et le rapport public thématique de la Cour des comptes « L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Audition de M. Éric Gissler, inspecteur général des finances, médiateur désigné par le Premier ministre, sur le thème : « La médiation sur les emprunts à risques : quel bilan ? »
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, sur la fiscalité des biens et services culturels numériques
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 25/01/2011
  1. Examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la commission 25
  3. Présences en réunion 88
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Suite de l'examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jego, secrétaire d'État à l'Outre-mer 2
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)
  3. Amendements examinés par la commission 42
  4. Informations relatives à la commission 73
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), accompagné de Mme Audrey Azoulay, directrice générale déléguée, et de M. Olivier Guillemot, directeur des affaires financières et juridiques, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/03/2009
  1. Audition conjointe du vice-amiral d'escadre Jean-Pierre Teule, sous-chef d'état-major « opérations » à l'état-major des armées, responsable du budget opérationnel de programme Opex, du général de brigade aérienne Jean-Robert Morizot, chef de la division « Plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées, et du commissaire-colonel Éric Rémy-Néris, chef du bureau Finances du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) de l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/06/2008
  1. Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées (n° 878) Mme Geneviève Colot, rapporteure.
  2. Système des ressources propres des Communautés européennes (n° 894) M. Roland Blum, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Christine Coisne-Roquette, Présidente de la commission fiscale du MEDEF, sur la fiscalité du patrimoine
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion