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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 28 juin 2019
- Date de séance : 28/06/2019
- 1. Énergie et climat
- 2. Clôture de la session ordinaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2084 - Proposition de résolution de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir tendant à une bonne adaptation à l'outre-mer de la politique nationale de formation professionnelle et d'apprentissage
- Date de dépôt : 28/06/2019
- Voir le dossier (Adaptation à l'outre-mer de la politique de formation et d'apprentissage)
- N° 2083 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de transformation de la fonction publique
- Voir le dossier (Transformation de la fonction publique)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 27/06/2019
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 juin 2019
- Date de séance : 26/06/2019
- 1. Énergie et climat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 26/06/2019
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marlène Schiappa, Secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations ;
- Désignation de co-rapporteurs d'une mission d'information sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse.
- N° 2076 - Rapport d'information de MM. Daniel Fasquelle et Denis Sommer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles
- Date de dépôt : 26/06/2019
- Voir le dossier (Entreprises : relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles)
- N° 2073 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (n°1980).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Restauration de Notre-Dame de Paris)
- N° 2080 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Taxe sur les services numériques et impôt sur les sociétés)
- N° 2078 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral
- Date de dépôt : 26/06/2019
- Voir le dossier (Clarification de diverses dispositions du droit électoral)
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