Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

221813 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 juillet 2020
Date de séance : 02/07/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Audition de M. Jean-Michel Hayat, premier président de la cour d'appel de Paris
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 02/07/2020
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, pour une approche démographique, réunissant :
  2. - M. Cris Beauchemin, géographe, directeur de recherche à l'Institut national des études démographiques (INED), professeur associé à l'université de Montréal ;
  3. - M. Jean-Christophe Dumont, chef de la division des migrations internationales à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ;
  4. M. Hervé Le Bras, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), directeur de recherches émérite à l'Institut national des études démographiques (INED), chaire "territoires et populations" du collège d'études mondiales de la Fondation maison des sciences de l'homme (FMSH).
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 02/07/2020
  1. – audition de M. Xavier BERTRAND, ancien ministre de la Santé et des solidarités (2005-2007) et ancien ministre du Travail, de l'emploi et de la santé (2010 - 2012)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Audition, à huis clos, en présentiel et en visioconférence, du général Pascal Facon, commandant de la force Barkhane.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Audition de Mme Catherine Champrenault, procureure générale près la cour d'appel de Paris
Compte rendu de réunion n° 75 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Aspects sciences humaines et sociales de l'épidémie de Covid-19 : examen d'une note sur les rites funéraires et d'une note sur les cultes face à la Covid-19 (Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 juillet 2020
Date de séance : 02/07/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance