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Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, pour une approche sociologique, réunissant :
  2. Mme Dominique Schnapper, sociologue et politologue, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), présidente du musée d'art et d'histoire du Judaïsme, ancienne membre du Conseil constitutionnel, ancienne présidente du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH);
  3. M. Michel Wieviorka, sociologue, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), membre du conseil scientifique de la Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
N° 3180 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Voir le dossier (Dette sociale et autonomie)
N° 3179 - Projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Voir le dossier (Dette sociale et autonomie (loi organique))
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 02/07/2020
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 2658) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 01 juillet 2020
Date de séance : 01/07/2020
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2020
  1. Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement (BEI)
Compte rendu de réunion n° 32 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 01/07/2020
  1. – audition de Mme Roselyne BACHELOT, ancienne ministre de la Santé et des sports (2007 - 2010)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 01/07/2020
  1. Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 01/07/2020
  1. - Table ronde des syndicats de police
  2. oMM. Laurent Massonneau, secrétaire général de l'Union des officiers UNSA, et Thierry Clair, secrétaire national province de l'UNSA Police, pour la Fédération autonome des syndicats du ministère de l'Intérieur (FASMI)
  3. oMM. Loïc Travers, secrétaire administratif général, et Stanislas Gaudon, délégué général d'Alliance Police nationale, M. Thierry Huguet, membre du Syndicat indépendant des commissaires de police (SCIP), Mme Isabelle Trouslard et M. Benjamin Iseli, secrétaires nationaux de Synergie officiers, pour la Fédération syndicale CFE-CGC
  4. oM. Léo Moreau, membre du bureau national du Syndicat des cadres de la sécurité intérieure, MM. Julien Morcrette, secrétaire général adjoint d'Alternative Police, et Pascal Jakowlew, secrétaire national, pour les Fédérations Interco CFDT
  5. oMM. Grégory Joron, secrétaire général délégué, et Yann Bastière, délégué national chargé de l'investigation de la Fédération FO de syndicats du ministère de l'Intérieur