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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/01/2012
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4065) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion 25
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/06/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Saint-Girons, directeur général de l'Enseignement supérieur, Gilles Bloch, directeur général de la Recherche et de l'innovation, ainsi que Michel Dellacasagrande, directeur des Affaires financières au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/04/2009
  1. Audition de Mme Annie Podeur, directrice de l'Hospitalisation et de l'organisation des soins du ministère de la Santé et des sports, et de M. Alexandre Pissas, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Gard.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Examen pour avis des crédits pour 2010 :
  2. Mission « Défense » :
  3. • « Environnement et prospective de la défense » (M. Yves Fromion, rapporteur pour avis)
  4. • « Préparation et emploi des forces (marine) » (Mme Marguerite Lamour, rapporteur pour avis)
  5. • « Préparation et emploi des forces (forces terrestres) » (M. Jean Louis Bernard, rapporteur pour avis)
  6. • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
  7. • « Soutien et logistique interarmées » (M. Philippe Nauche, rapporteur pour avis)
  8. • « Équipement des forces Dissuasion » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
  9. Avis d'ensemble sur les crédits de la mission « Défense »
  10. Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
  11. Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/07/2007
  1. Examen pour avis du projet de loi, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 4)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 31/01/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives (n° 4153) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/11/2011
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur les faiblesses et défis du commerce extérieur français (M. Axel Poniatowski, président M. Philippe Cochet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/07/2008
  1. Examen d'un rapport d'information sur la modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/03/2009
  1. Examen d'un rapport d'information sur le financement en fonds propres des PME (M. Nicolas Forissier, rapporteur) 2
  2. Informations relatives à la Commission 6
Compte rendu de réunion n° 128 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires sociales, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6ème chambre de la Cour des comptes, sur la gestion de trésorerie de l'ACOSS et la couverture des découverts de trésorerie des régimes de sécurité sociale