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Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/05/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de. M. Thiébaut Weber, président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2009
  1. Audition de M. Antoine Gendry, président-directeur général de la SNPE, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 07/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, sur le rapport 2008 de l'Observatoire des territoires : « Dynamiques et développement durable des territoires », accompagné de Mme Odile Bovar, responsable de l'Observatoire, et de Mme Karine Hurel, chargée de mission, géographie, cartographie
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 27/11/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et européennes, sur la présidence française et la stratégie économique de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/01/2009
  1. Accession de l'Albanie et de la Croatie à l'OTAN (n° 1272) M. Robert Lecou, rapporteur
  2. Accord France-Croatie (n° 1103) et accord France-Slovénie (n° 1104) pour la coopération en matière de sécurité intérieure M. Jean-Marc Roubaud, rapporteur
  3. Accord France-Kenya (n° 1136) et accord France-Guinée (n° 1137) sur la protection réciproque des investissements M. Jean-Paul Dupré, rapporteur
  4. Siège d'Interpol sur le territoire français (n° 1217) M. Jacques Remiller, rapporteur
  5. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 10/02/2009
  1. Informations relatives à la commission 2
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/07/2007
  1. Audition commune avec la commission des Affaires étrangères de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du codéveloppement sur le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile (n° 57) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Braidy, membre du comité de direction de la Caisse des dépôts et consignations, directeur du développement territorial et du réseau, et de M. Pascal Lagarde, directeur général de CDC Entreprises
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des finances et de l'emploi, sur la distribution du Livret A et le financement du logement social 2
  2. Informations relatives à la Commission 9
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 01/07/2009
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur