200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 44150 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 10/03/2009
- santé - traitements - utilisation du botox. dangerosité
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 05/03/2009
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la prestation d'accueil du jeune enfant
- Mme Martine Durand, directrice-adjointe de l'emploi, du travail et des affaires sociales de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), M. Willem Adema, administrateur principal, et M. Olivier Thevenon, administrateur
- Mme Iva Lanova, membre du cabinet de M. Vladimír Špidla, commissaire européen à l'emploi, aux affaires sociales et à l'égalité des chances, chargée des questions d'égalité des chances
- M. Fabrice Heyriès, directeur général de l'action sociale au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Mme Florence Lianos, sous-directrice des âges de la vie, et M. Ibrahim Moussouni, adjoint au chef du bureau Enfance et famille
- Question écrite n° 43395 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 03/03/2009
- industrie - matériel électrique et électronique - Alstom MSA. emploi et activité. Belfort
- N° 1493 - Rapport de MM. Claude Birraux et Christian Bataille, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
- Date de dépôt : 02/03/2009
- Voir le dossier (Energie : évaluation de la stratégie nationale de recherche)
- Question écrite n° 42598 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 24/02/2009
- déchets, pollution et nuisances - pollution électromagnétique - conséquences. santé
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 février 2009
- Date de séance : 18/02/2009
- 1. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210 rectifié)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1475 - Rapport de Mme George Pau-Langevin sur la proposition de loi de Mme George Pau-Langevin et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre les discriminations liées à l'origine, réelle ou supposée (1305)
- Date de dépôt : 18/02/2009
- Voir le dossier (Société : discriminations liées à l'origine)
- N° 1481 - Avis de Mme Muriel Marland-Militello sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n°1240)
- Date de dépôt : 18/02/2009
- Voir le dossier (Culture : diffusion et protection de la création sur internet)
- N° 1471 - Rapport de M. Michel Terrot sur: - le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Bénin relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement (n°1326) - le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement (n°1327) - le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord relatif à la gestion concertée des flux migratoires entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Sénégal et de son avenant (n°1328)
- Date de dépôt : 17/02/2009
- Voir le dossier (Bénin : gestion concertée des flux migratoires et codéveloppement)
- N° 1472 - Rapport de M. Jean-Claude Guibal sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la gestion concertée des migrations et au développement solidaire, du protocole relatif à la gestion concertée des migrations et du protocole en matière de développement solidaire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne (n°1329)
- Date de dépôt : 17/02/2009
- Voir le dossier (Tunisie : accord-cadre relatif à la gestion concertée des migrations et au développement solidaire)
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