200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 48061 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 05/05/2009
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 48181 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 05/05/2009
- politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
- Question écrite n° 48014 de Mme Marie-Line Reynaud
- Date de dépôt : 05/05/2009
- État - gouvernement - ministres. évaluation. bilan
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 4 mai 2009
- Date de séance : 04/05/2009
- 1. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (suite) (n° 1626)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 29/04/2009
- Audition du commissaire général Pierre-Yves Durbise, directeur général de l'économat des armées
- Question écrite n° 47548 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/04/2009
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique
- Question écrite n° 47447 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/04/2009
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes
- Question écrite n° 47609 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/04/2009
- santé - politique de la santé - maladies psychiatriques. prise en charge
- Question écrite n° 47065 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/04/2009
- langue française - défense et usage - institutions européennes. actions de l'État
- Question écrite n° 46904 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 21/04/2009
- arts et spectacles - musique - fonds d'action et d'initiative rock. fonctionnement
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