Résultats de la recherche

20595 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 17733 de M. Denis Bernaert
Date de dépôt : 14/05/2024
consommation - Les conditions de retour des produits achetés sur internet - Les conditions de retour des produits achetés sur internet
Question écrite n° 17814 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Date de dépôt : 14/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Statut juridique des sapeurs-pompiers volontaires (SPV) - Statut juridique des sapeurs-pompiers volontaires (SPV)
Question écrite n° 11724 de M. Guy Bricout
Date de dépôt : 03/10/2023
défense - Obligation vaccinale pour les candidats aux forces armées - Obligation vaccinale pour les candidats aux forces armées
Question écrite n° 10203 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 18/07/2023
personnes handicapées - Saturation des accueils de jeunes adultes atteints de troubles mentaux - Saturation des accueils de jeunes adultes atteints de troubles mentaux
Question écrite n° 17765 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 14/05/2024
femmes - Augmentation des violences sexuelles et absence de données chiffrées - Augmentation des violences sexuelles et absence de données chiffrées
Question écrite n° 9842 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 11/07/2023
énergie et carburants - Stratégie nationale de développement de l'hydrogène bas carbone - Stratégie nationale de développement de l'hydrogène bas carbone
Question écrite n° 16041 de Mme Charlotte Leduc
Date de dépôt : 12/03/2024
enseignement supérieur - Parcoursup : l'inégalité doit cesser ! - Parcoursup : l'inégalité doit cesser !
Question écrite n° 17776 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 14/05/2024
justice - Frais d'expertise judiciaire - Frais d'expertise judiciaire
Question écrite n° 9336 de M. Laurent Panifous
Date de dépôt : 27/06/2023
énergie et carburants - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
Question écrite n° 8685 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 06/06/2023
personnes handicapées - Annonces lors de la conférence nationale du handicap - Annonces lors de la conférence nationale du handicap