21483 résultats trouvés
- Question écrite n° 10026 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 11/07/2023
- transports routiers - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning » - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning »
- Question écrite n° 10696 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 01/08/2023
- numérique - Doctrine de l'information en nuage et données de santé - Doctrine de l'information en nuage et données de santé
- Question écrite n° 11252 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 12/09/2023
- logement - Situation des gestionnaires de résidences pour jeunes professionnels - Situation des gestionnaires de résidences pour jeunes professionnels
- Question écrite n° 11757 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 03/10/2023
- enseignement privé - Enseignement privé : atteinte à la mixité sociale - Enseignement privé : atteinte à la mixité sociale
- Question écrite n° 14267 de M. Vincent Thiébaut
- Date de dépôt : 09/01/2024
- enfants - Difficultés financières des micro-crèches - Difficultés financières des micro-crèches
- Question écrite n° 12268 de M. Alexandre Vincendet
- Date de dépôt : 17/10/2023
- retraites : généralités - Suppression du transfert aux Urssaf du recouvrement Agirc-Arrco - Suppression du transfert aux Urssaf du recouvrement Agirc-Arrco
- Question écrite n° 11543 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/09/2023
- enseignement - Classes sans professeur à la rentrée scolaire 2023 - Classes sans professeur à la rentrée scolaire 2023
- Question écrite n° 15070 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 13/02/2024
- énergie et carburants - Augmentation des prix de l'électricité prévue en février 2024. - Augmentation des prix de l'électricité prévue en février 2024.
- Question écrite n° 12341 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 24/10/2023
- emploi et activité - Visibilité des métiers de l'évènementiel professionnel - Visibilité des métiers de l'évènementiel professionnel
- Question écrite n° 13749 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 12/12/2023
- sécurité sociale - Délais de traitement administratif des dossiers par les CAF - Délais de traitement administratif des dossiers par les CAF
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats