21483 résultats trouvés
- Question écrite n° 11353 de M. Henri Alfandari
- Date de dépôt : 19/09/2023
- énergie et carburants - Énergies renouvelables et installations compatibles avec les activités agricoles - Énergies renouvelables et installations compatibles avec les activités agricoles
- Question écrite n° 18191 de M. Michel Sala
- Date de dépôt : 28/05/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif
- Question écrite n° 1737 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 04/10/2022
- droit pénal - Libération de George Ibrahim Abdallah - Libération de George Ibrahim Abdallah
- Question orale sans débat n° 769 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 21/05/2024
- agriculture - Soutien à l'arboriculture du secteur des Coteaux du Jarez - Soutien à l'arboriculture du secteur des Coteaux du Jarez
- Question écrite n° 16257 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 19/03/2024
- départements - Baisse des recettes, mise en difficulté des missions sociales des départements - Baisse des recettes, mise en difficulté des missions sociales des départements
- Question écrite n° 3498 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 29/11/2022
- collectivités territoriales - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL
- Question écrite n° 9916 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 11/07/2023
- logement - Fiabilité du mode de calcul du DPE et atteintes au droit de propriété - Fiabilité du mode de calcul du DPE et atteintes au droit de propriété
- Question écrite n° 16382 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 19/03/2024
- santé - Déploiement des médicobus dans les territoires ruraux - Déploiement des médicobus dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 450 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 02/08/2022
- eau et assainissement - Transfert compétence eau et assainissement 2026 - Transfert compétence eau et assainissement 2026
- Question orale sans débat n° 307 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 25/04/2023
- sécurité des biens et des personnes - Installation d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Caudry - Installation d'une nouvelle brigade de gendarmerie à Caudry
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