Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768085 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/06/2023
  1. Suites de la Conférence sur l'avenir de l'Europe (COFE) : examen du rapport d'information et d'une proposition de résolution européenne (M. Pieyre-Alexandre ANGLADE et Mme Julie LAERNOES, rapporteurs d'information)
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles en vue de prévenir et de combattre les abus sexuels sur enfants (sous réserve de son dépôt)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/05/2023
  1. Échange de vues avec la commission des Affaires européennes du Bundestag sur l'élargissement et la réforme des institutions de l'Union
  2. Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033) : examen du rapport d'information portant observations (Mme Louise MOREL, rapporteure d'information)
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/06/2023
  1. Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (n° 1272) (M. Louis Margueritte, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/06/2023
  1. – Audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 (n° 1269), et examen de ce projet de loi (Mme Fabienne Colboc, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/06/2023
  1. – Examen pour avis de l'article 1er du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (n° 1346) (Mme Perrine GOULET, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/06/2023
  1. Suite de l'examen pour avis de l'article 1er du projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (n° 1346) (Mme Perrine GOULET, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 21/06/2023
  1. Examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation et de programmation du ministère de la Justice (n° 1346) (M. Jean Terlier, rapporteur général, MM. Erwan Balanant et Philippe Pradal, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/06/2023
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (n° 1272) (M. Louis Margueritte, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/06/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Nicolas de Maistre, directeur de la protection et de la sécurité de l'État au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le retour d'expérience d'Orion.
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/06/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Bockel, Président de la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, sur l'activité de cette commission depuis sa création.