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Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Audition de M. Guillaume Gellé, président de France Universités
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/09/2023
  1. Audition de Mme Marie Lavandier, présidente du Centre des monuments nationaux
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Audition de Mmes Pervenche BERÈS, Gaëlle MARTI et Christine VERGER, membres du groupe de travail franco-allemand sur la réforme des institutions européennes
Compte rendu de réunion n° 114 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/09/2023
  1. Éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 20/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 20/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Présentation du rapport d'information sur les articles 4 et 10 du projet de loi pour le plein emploi (n°1528) (M. Didier Le Gac, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/09/2023
  1. Table ronde sur la création cinématographique réunissant des représentants du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), de France Télévisions, de Canal +, de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD), de la Société civile des auteurs, réalisateurs et producteurs (ARP), et de l'Union des producteurs de cinéma (UPC)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 21/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 27/09/2023
  1. présentation du programme de travail de la Délégation aux outre-mer pour la rentrée 2023 ;
  2. projets de missions d'information ;
  3. questions diverses.