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Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 19/07/2023
  1. - À 17 heures :
  2. Audition de Mme Marie-Hélène Loison, directrice générale adjointe de l'Agence française de développement.
  3. - À 18 heures :
  4. Audition de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux.
Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/07/2023
  1. Audition de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
  2. - Communication de Mme Fanta Berete et M. Stéphane Viry, rapporteurs de la mission « flash » sur les contrats de travail à temps partagé aux fins d'employabilité (« CDI d'employabilité »)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/06/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. le général de division Yves Métayer, chef de la division « emploi des forces » à l'état-major des Armées, sur le retour d'expérience d'Orion.
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/06/2023
  1. Stress test, à huis clos, pour la commission de la défense nationale et des forces armées, sur le fondement de l'exercice Orion, avec la participation de M. Guillaume Lasconjarias, directeur des études et de la recherche à l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN) et de M. François Saint-Bonnet, professeur en histoire du droit à l'Université Paris II Panthéon-Assas.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/07/2023
  1. Audition de M. Marc FESNEAU, Ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur la politique agricole commune et la souveraineté alimentaire européenne
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 12/07/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre chargée de l'Enfance sur le rapport du Comité des droits de l'enfant de l'ONU relatif à l'application par la France de la Convention internationale des droits de l'enfant.
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/06/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Mirallès, secrétaire d'État chargée des Anciens Combattants et de la Mémoire, sur le nouveau plan d'accompagnement des blessés militaires et de leurs familles.
Compte rendu de réunion n° 171 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/05/2023
  1. Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2022
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/07/2023
  1. Économie circulaire : examen du rapport d'information (M. Pierrick BERTELOOT et Mme Félicie GERARD, rapporteurs d'information)
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/07/2023
  1. - Désignation de rapporteurs sur le projet de loi pour le plein emploi
  2. - Communication de Mmes Sandrine Josso et Laure Lavalette, rapporteures de la mission « flash » sur les maladies neurodégénératives
  3. - Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche et à renforcer la sécurité du transport maritime (n° 1439) (M. Didier Le Gac, rapporteur)
  4. - Décision, en application de l'article 148, alinéa 3, du Règlement, sur la pétition (n° 1067) du 20 octobre 2022 portant sur l'allongement de la durée du congé maternité (M. Thibault Bazin, rapporteur)