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Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition de M. Bruno Foucher, président exécutif de l'Institut français
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de Force ouvrière (FO), et M. Philippe Pihet, secrétaire confédéral
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (MEDEF), M. Antoine Foucher, directeur général adjoint chargé des affaires sociales, Mme Valérie Corman, conseillère pour la protection sociale, et Mme Ophélie Dujarric, directrice adjointe chargée de la direction des affaires publiques
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition de M. François Logerot, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (C.N.C.C.F.P).
  2. Informations relatives à la Commission.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/04/2016
  1. — Audition de Son Excellence M. Mohamed-Ali Chihi, ambassadeur de Tunisie en France
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition, à huis clos, de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des Affaires étrangères et du Développement international, M. Didier Chabert, sous-directeur du Moyen-Orient, M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense, et M. Fouad El Khatib, chef du département Afrique du Nord et Moyen-Orient
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 avril 2016
Date de séance : 27/04/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Questions sur la politique gouvernementale en matière d’emploi
  4. 4. Questions sur les projets d’accords de libre-échange
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Blanchot, directeur général du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et M. Thomas Dautieu, adjoint à la directrice des programmes
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition de M. Pierre Morel, président du groupe de travail constitué sur les questions politiques pour l'application des accords de Minsk 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'adhésion de la France au protocole à la convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages (n° 2348) M. Didier Quentin, rapporteur.
  3. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 271 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/04/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière sur la proposition de directive relative aux armes à feu (COM(2015) 750 final)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution