Résultats de la recherche

226592 résultats trouvés

Question écrite n° 11224 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 12/09/2023
établissements de santé - Dégradation alarmante des services d'urgence au cours de l'été 2023 - Dégradation alarmante des services d'urgence au cours de l'été 2023
Question écrite n° 17671 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 07/05/2024
sang et organes humains - Politique ambitieuse de collecte du plasma - Politique ambitieuse de collecte du plasma
Question écrite n° 10389 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 25/07/2023
industrie - Sauvegarder la filière de fabrication des masques - Sauvegarder la filière de fabrication des masques
Question écrite n° 966 de M. Damien Maudet
Date de dépôt : 30/08/2022
établissements de santé - Psychiatrie à Chinon : un service modèle sacrifié pour des économies ! - Psychiatrie à Chinon : un service modèle sacrifié pour des économies !
Question écrite n° 1366 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 20/09/2022
gendarmerie - Convention entre l'ANDRA et la direction générale de la gendarmerie nationale - Convention entre l'ANDRA et la direction générale de la gendarmerie nationale
Question écrite n° 2934 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 08/11/2022
énergie et carburants - Coefficient de conversion de 2,58 sur l'électricité - Coefficient de conversion de 2,58 sur l'électricité
Question écrite n° 10387 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 25/07/2023
impôts locaux - Impôts - Déclaration biens immobiliers - Français de l'étranger - Impôts - Déclaration biens immobiliers - Français de l'étranger
Question au Gouvernement n° 268 de M. Jean-François Portarrieu
Date de dépôt : 09/11/2022
associations et fondations - Situation du bénévolat - Situation du bénévolat
Question écrite n° 13186 de M. Léo Walter
Date de dépôt : 21/11/2023
transports ferroviaires - Dégradation du service de transport de passagers et entrave à l'usage du train - Dégradation du service de transport de passagers et entrave à l'usage du train
Question écrite n° 9904 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 11/07/2023
institutions sociales et médico sociales - Situation des centres sociaux - Situation des centres sociaux