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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
  3. - Solidarité (Mme Luce Pane, rapporteure pour avis)
  4. - Handicap et dépendance (M. Philip Cordery, rapporteur pour avis)
  5. 3
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
  2. Commission élargie : Égalité des territoires et logement ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Ibrahim Aboubacar, rapporteur pour avis « Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises » ; M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis « Départements d'Outre-mer »)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Cédric Musso, directeur de l'action politique de l'UFC-Que Choisir, et de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie et environnement
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense. 2
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Égalité des territoires et logement et sur les articles 54, 55 et 56, rattachés (M. Christophe Caresche, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et sur l'article 63, rattaché (M. Gaby Charroux, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur les oies cendrées (M. Philippe Plisson, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Outre-mer (M. Patrick Ollier, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Présentation du rapport au Gouvernement de M. Fabrice Verdier sur le RSI