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Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (n° 3096) :
  2. Vote des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » :
  3. • Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 235 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2015
  1. I. Communication de M. Joaquim Pueyo sur les pays du partenariat oriental
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les mesures des émissions de polluants atmosphériques dans le secteur de l'automobile (proposition de règlement (UE) portant modification du règlement (CE) no 692/2008 en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5/6) (document E 10565)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 octobre 2015
Date de séance : 27/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 octobre 2015
Date de séance : 27/10/2015
  1. 1. Hommage aux victimes de l’accident de Puisseguin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2016
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 90583 de Mme Gisèle Biémouret
Date de dépôt : 27/10/2015
handicapés - politique à l'égard des handicapés - services publics. internet. accessibilité. perspectives
Question écrite n° 90634 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 27/10/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 3171 - Proposition de résolution de M. Jean-Claude Fruteau tendant à promouvoir la prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21
Date de dépôt : 27/10/2015
Voir le dossier (Prise en compte des outre-mer dans les négociations de la COP 21)
N° 3169 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public
Voir le dossier (Fonction publique : gratuité et réutilisation des informations du secteur public)