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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 novembre 2012
- Date de séance : 13/11/2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 octobre 2015
- Date de séance : 19/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 mars 2016
- Date de séance : 15/03/2016
- 1. Hommage aux victimes des attentats terroristes de Côte d’Ivoire et de Turquie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement de plusieurs députés
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Reconquête de la biodiversité
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 juin 2013
- Date de séance : 12/06/2013
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 4. Rappel au règlement
- 5. Conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée
- 6. Réponse du président à un rappel au règlement
- 7. Respect de l’exception culturelle
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 24 octobre 2014
- Date de séance : 24/10/2014
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 novembre 2012
- Date de séance : 29/11/2012
- 1. Création de la Banque publique d'investissement Nomination des dirigeants de BPI-Groupe (n° 433)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 04 novembre 2016
- Date de séance : 04/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 février 2015
- Date de séance : 12/02/2015
- 1. Débat sur le rapport d’information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
- 2. Débat sur le rapport d’information sur l’évaluation de l’adéquation entre l’offre et les besoins de formation professionnelle
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 septembre 2015
- Date de séance : 17/09/2015
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Approbation de l’accord France Russie sur les bâtiments de projection et de commandement
- 3. Accord France-Nations unies concernant la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 septembre 2013
- Date de séance : 18/09/2013
- 1. Redonner des perspectives à lâéconomie réelle et à lâemploi industriel (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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