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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Avis de la Commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de Campus France
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 01/09/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. André Laignel, président du Comité des finances locales.
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/04/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le bruit, avec la participation de M. Christophe Bouillon, député, président du Conseil national du bruit, de Mme José Cambou, responsable du réseau santé-environnement de France nature environnement, de M. René Gamba, formateur, président du groupe Gamba Acoustique, de Mme Frédérique Cousin, chef du Bureau « Environnement intérieur, milieux de travail et accidents de la vie courante » à la direction générale de la santé (ministère des affaires sociales), et de M. Dominique Bidou, président du Centre d'information et de documentation sur le bruit, consultant en développement durable
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
  2. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2013 13
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 26/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Jean-Christophe Paille, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Champagne-Ardenne
  3. M. François Maury, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes, et M. Gérard Récugnat, directeur de la stratégie
  4. Mme Martine Aoustin, directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) du Languedoc-Roussillon
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 08/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2417) (M. Carlos Da Silva, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/12/2015
  1. Audition de M. Philippe Duron, président de de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), de M. François Poupard, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, et de M. Christophe Saintillan, chef du service des infrastructures de transport et de la mer, sur le schéma des infrastructures routières et autoroutières en France
  2. Informations relatives à la commission 25
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO), Mme Catherine Démier, secrétaire générale du CPO, et Mme Maryvonne Le Brignonen, rapporteure générale, sur le rapport du CPO « Fiscalité locale et entreprises »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/12/2015
  1. Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du Numérique, auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique sur le projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Luc Belot, rapporteur)
  2. Communication sur le contrôle parlementaire des mesures prises pendant l'état d'urgence.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis COLOMBI, doctorant au Centre de sociologie des organisations, sur « La mondialisation abordée d'un point de vue sociologique »
  2. Présences en réunion