231242 résultats trouvés
- N° 3554 - Rapport de M. Philippe Gosselin sur le projet de loi organique , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (n°3436)
- Date de dépôt : 22/06/2011
- Voir le dossier (Outre-mer : mesures organiques relatives aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
- Date de réunion : 21/06/2011
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Merli, déléguée interministérielle à la sécurité routière
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Guillaume, directrice du laboratoire d'accidentologie, de biomécanique et d'études du comportement humain (constructeur automobile)
- N° 3547 - Rapport de M. Jacques Myard sur la proposition de résolution européenne de M. Jacques Myard visant au maintien par les Etats du taux réduit de TVA pour certaines opérations liées à la filière équine en application du principe de subsidiarité (n°3435)
- Date de dépôt : 21/06/2011
- Voir le dossier (Maintien par les Etats du taux réduit de TVA pour certaines opérations liées à la filière équine en application du principe de subsidiarité)
- N° 3546 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n°3543)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Santé : droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques)
- N° 3544 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (n°3507)
- Date de dépôt : 21/06/2011
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes et rapport de gestion 2010)
- N° 3545 - Proposition de résolution de M. Patrick Braouezec sur la reconnaissance de l'Etat palestinien
- Date de dépôt : 21/06/2011
- Voir le dossier (Reconnaissance de l'Etat palestinien)
- N° 3546 - Rapport de M. Guy Lefrand sur le projet de loi , modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n°3543)
- Date de dépôt : 21/06/2011
- Voir le dossier (Santé : droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques)
- N° 3549 - Rapport de M. Patrice Calméjane sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (n°3299)
- Date de dépôt : 21/06/2011
- Voir le dossier (Défense : utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure)
- N° 3544 tome II - Rapport sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (n°3507)
- Date de dépôt : 21/06/2011
- Voir le dossier (Budget : règlement des comptes et rapport de gestion 2010)
- N° 3547 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Jacques Myard visant au maintien par les Etats du taux réduit de TVA pour certaines opérations liées à la filière équine en application du principe de subsidiarité (n°3435)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Maintien par les Etats du taux réduit de TVA pour certaines opérations liées à la filière équine en application du principe de subsidiarité)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats