777820 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 071 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/06/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur « La métropolisation dans la future décentralisation », avec la participation de MM. Frédéric Gilli, directeur de la Chaire « Ville » à Sciences-Po Paris, Gilles Pinson, professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Lyon, et Philippe Langevin, maître de conférences à la faculté des sciences économiques et de gestion de l'Université d'Aix-Marseille
- Compte rendu de réunion n° 034 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 18/06/2013
- Visite du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/06/2016
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
- Programmes 166 Justice judiciaire et 107 Administration pénitentiaire (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial) : Mme Marielle Thuau, directrice des services judiciaires, Mme Isabelle Gorce, directrice de l'administration pénitentiaire (ministère de la justice), et M. Philippe LONNÉ, sous-directeur de la 8e sous-direction de la direction du budget (ministère des finances et des comptes publics)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 12/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Charles Brisard, président du Centre d'analyse du terrorisme
- Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 08/10/2015
- Examen du programme de travail du Comité pour la session 2015-2016
- Nomination d'un vice-président
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 21/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
- Commission élargie : Action extérieure de l'État ;
- Avis sur les crédits de la mission « Tourisme » (M. Philippe Le Ray, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 283 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 18/05/2016
- Réunion interparlementaire sur le détachement des travailleurs
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
- Date de réunion : 24/05/2016
- Élection du Bureau
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 018 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/10/2012
- — Projet de loi de finances pour 2013 :
- Avis sur les crédits de la mission « Sécurité » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, Rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, Rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : air « (M. Serge Grouard, Rapporteur pour avis)
- — Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 19/02/2014
- Examen de la proposition de loi relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d'une condamnation pénale définitive (n° 1700) (M. Alain Tourret, rapporteur)
- Échange de vues sur les travaux de la Commission
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n° 1729) (Mme Colette Capdevielle, rapporteure)
- Information relative à la Commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats