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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 5 avril 2013
Date de séance : 05/04/2013
  1. 1. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 2013 le régime social du bonus exceptionnel outre-mer (n° 880) (Mme Gabrielle Louis-Carabin, rapporteure)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 020 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Patrick Bellouard ancien directeur de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAr)
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Patrick Bellouard ancien directeur de l'Organisation conjointe de coopération en matière d'armement (OCCAr)
Compte rendu de réunion n° 019 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition du général Jean-Robert Morizot, sous-chef d'état-major Plans au sein de l'état-major des armées et du contre-amiral Charles-Henri Garié de la division Cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 026 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition publique, ouverte à la presse, sur « Économies d'énergie dans les bâtiments : comment passer à la vitesse supérieure ? »
Compte rendu de réunion n° 018 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition du général Jean-Robert Morizot, sous-chef d'état-major Plans au sein de l'état-major des armées et du contre-amiral Charles-Henri Garié de la division Cohérence capacitaire de l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'aide aux personnes âgées immigrées : Association service social familial migrants (ASSFAM), Association des travailleurs maghrébins de France à Argenteuil (ATMF), association « Chibanis 06 »
  2. Audition, ouverte à la presse, d'associations locales participant aux politiques d'intégration et de la ville : Fédération des associations de solidarité avec les travailleur-euse-s immigré-e-s (FASTI), Association havraise de solidarité et d'échanges avec tous les immigrés (AHSETI-ASTI), ASTI de Perpignan, Observatoire des discriminations et des territoires interculturels (ODTI), Groupe de recherche et de réalisations pour le développement rural (GRDR)
  3. Audition, ouverte à la presse, sur les thèmes de l'apprentissage de la langue française et de la lutte contre l'analphabétisme et l'illettrisme : Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés et de leurs familles (AEFTI), association Initiatives contre l'illettrisme et lutte contre l'analphabétisme (ICI & LA)
  4. Présences en réunion