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N° 2450 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances , modifié par le Sénat, pour 2015 (n°2438)
Date de dépôt : 11/12/2014
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2447 - Projet de loi pour la croissance et l'activité
Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 11 décembre 2014
Date de séance : 11/12/2014
  1. 1. Réforme de l’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Maestroni, présidente d'Économie d'Énergie SAS et de M. Hugues Sartre, secrétaire général du GPC2E.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bucher, président de FerroPem, de M. Luc Baud, directeur de l'énergie de FerroPem, et de M. Jean-Paul Aghetti, directeur « Énergie » de Rio Tinto Alcan
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio France
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mathieu Gallet, président-directeur général de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Réunion avec M. Tammam Salam, Président du Conseil des ministres de la République libanaise
Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Audition de Mme Nathalie Bajos, socio-démographe, directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), responsable de l'équipe « Genre, santé sexuelle et reproductive » (INSERM-INED), sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Organisation des travaux de la Commission
  2. Création d'une mission d'information sur la prescription en matière pénale
  3. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (n° 2320) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
  4. Informations relatives à la Commission