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Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Évaluation du développement des services à la personne : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
Compte rendu de réunion n° 58 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Communication du Président Jean-Yves Le Déaut sur le calendrier 2015 2
  2. Audition de M. Jean-Claude Ameisen, président du Comité consultatif national d'éthique, sur la fin de vie 5
  3. Présentation des conclusions de M. Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST, relatives à l'audition publique du 25 septembre 2014 sur « Le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? » 22
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la réforme de l'asile (n° 2407) (Mme Sandrine Mazetier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Examen et vote, à huis clos, du rapport
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 décembre 2014
Date de séance : 09/12/2014
  1. 1. Réforme de l’asile
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2436 - Rapport d'enquête de Mme Barbara Romagnan sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de dépôt : 09/12/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail)
N° 2438 - Projet de loi de finances, modifié par le Sénat, pour 2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2436 tome 2 - Rapport d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de dépôt : 09/12/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail)
N° 2436 annexe 1 - Rapport d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de dépôt : 09/12/2014
Voir le dossier (Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail)