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N° 2442 - Rapport de M. Michel Françaix sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Michel Françaix, Patrick Bloche, Yves Durand, Jean-Pierre Allossery, Luc Belot, Mmes Marie-Odile Bouillé, Brigitte Bourguignon, M. Pascal Deguilhem, Mme Sandrine Doucet, M. Hervé Féron, Mme Martine Martinel, M. Michel Ménard, Mme Maud Olivier, M. Stéphane Travert et Mme Sylvie Tolmont et plusieurs de leurs collègues portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (2224)
Date de dépôt : 10/12/2014
Voir le dossier (Culture : modernisation du secteur de la presse)
N° 2439 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (n°2320)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Collectivités territoriales : accord local de représentation des communes membres de communautés de communes ou d'agglomération)
N° 2440 tome I - Rapport, établi au nom de cet office, sur le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ?
Date de dépôt : 10/12/2014
Voir le dossier (Tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française)
N° 2441 - Rapport de M. Pascal Deguilhem sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (n°2297)
Date de dépôt : 10/12/2014
Voir le dossier (Sports : mesures pour le respect des principes du code mondial antidopage)
N° 2439 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (n°2320)
Date de dépôt : 10/12/2014
Voir le dossier (Collectivités territoriales : accord local de représentation des communes membres de communautés de communes ou d'agglomération)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 décembre 2014
Date de séance : 10/12/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Réforme de l’asile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/12/2014
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 176 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/12/2014
  1. I. Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE)
  2. II. Communication de Mme Estelle Grelier sur la proposition de règlement du Conseil établissant les possibilités de pêche pour 2015 (COM[2014] 670 final E 9801)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères dont la reconduction à la direction générale de Pôle emploi est envisagée par le Président de la République
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2013
  2. Présences en réunion