Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239783 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 04/12/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
  2. M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
  3. M. Yves Gaubert, responsable du pôle « Finances et Banque de données hospitalière de France » de la Fédération hospitalière de France (FHF)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad visant à instaurer un principe d'innovation responsable (n° 2293) (M. Éric Woerth, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Philippe Meunier visant à déchoir de la nationalité française tout individu portant les armes contre les forces armées françaises et de police (n° 996) (M. Philippe Meunier, rapporteur)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean Leonetti visant à lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui (n° 2277) (M. Jean Leonetti, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président de GDF Suez...
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 décembre 2014
Date de séance : 04/12/2014
  1. 1. Lutte contre la gestation pour autrui
  2. 2. Déchéance de nationalité pour les atteintes aux forces armées et de police
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question au Gouvernement n° 2390 de M. Jérôme Lambert
Date de dépôt : 04/12/2014
impôts et taxes - fraude fiscale - optimisation fiscale. lutte et prévention
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 décembre 2014
Date de séance : 04/12/2014
  1. 1. Principe d’innovation responsable
  2. 2. Lutte contre la gestation pour autrui
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Boudier, président de l'Association française indépendante de l'électricité et du gaz (AFIEG)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général à la Direction générale du climat et de l'énergie du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
Compte rendu de réunion n° 175 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/12/2014
  1. I. Audition de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, sur le conseil Affaires économiques et financières (ECOFIN) du 9 décembre
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les contributions des banques au fonds de résolution unique (COM(2014) 710 final E 9889).
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Échange de vues sur les travaux de la Commission
  2. Examen de la proposition de résolution de M. Noël Mamère, Mme Barbara Pompili, M. François de Rugy et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation (n° 2389) (M. Sébastien Pietrasanta, rapporteur)
  3. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2412) (M. Carlos Da Silva, rapporteur)
  4. Informations relatives à la Commission