239783 résultats trouvés
- N° 2436 tome 1 - Rapport d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail)
- N° 2437 - Rapport d'information de Mmes Martine Pinville et Bérengère Poletti déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du développement des services à la personne
- Date de dépôt : 09/12/2014
- Voir le dossier (Evaluation du développement des services à la personne)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 décembre 2014
- Date de séance : 09/12/2014
- 1. Libération d’un otage français
- 2. Souhaits de bienvenue à Mme la présidente de l’Assemblée parlementairedu Conseil de l’Europe
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
- 5. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 6. Réforme de l’asile
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 08/12/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2417) (M. Carlos Da Silva, rapporteur)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 08 décembre 2014
- Date de séance : 08/12/2014
- 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 08 décembre 2014
- Date de séance : 08/12/2014
- 1. Convention entre la République française et la Principauté d’Andorre pour éviter les doubles impositions
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 05 décembre 2014
- Date de séance : 05/12/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 05 décembre 2014
- Date de séance : 05/12/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 04/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Dreff, président du Syndicat français de l'industrie cimentière (SFIC) et président des Ciments Calcia, de M. Jean-Philippe Bénard, responsable « électricité » du groupe Lafarge, de M. Éric Bourdon, directeur France « Performances et investissements » du groupe Vicat et de Mme Anne Bernard-Gély, déléguée générale du SFIC...
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 04/12/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
- M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) au ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
- M. Yves Gaubert, responsable du pôle « Finances et Banque de données hospitalière de France » de la Fédération hospitalière de France (FHF)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats