Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

239783 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition de son Exc. M. Alain Remy, ambassadeur de France en Ukraine
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Piolé, président de la deuxième chambre de la Cour des comptes, sur le d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les aides de l'État aux territoires concernés par les restructurations des armées
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Beaugrand, directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (Fonds CMU)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/12/2014
  1. — Audition du général Jean-François Parlanti, directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy, rapporteurs au nom de la commission des affaires européennes de la mission d'information sur les négociations internationales relatives au changement climatique
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 décembre 2014
Date de séance : 03/12/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2419 - Projet de loi autorisant l’approbation de la Convention postale universelle - Etude d'impact
Voir le dossier (Economie : approbation de la Convention postale universelle)
N° 2416 - Rapport de M. Sébastien Pietrasanta sur la proposition de résolution de M. Noël Mamère, Mme Barbara Pompili et M. François de Rugy et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation (2389)
Date de dépôt : 03/12/2014
Voir le dossier (Missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation)
N° 2419 - Projet de loi autorisant l'approbation de la Convention postale universelle
Voir le dossier (Traités et conventions : Convention postale universelle)
N° 2417 - Rapport de M. Carlos Da Silva sur , en nouvelle lecture, le projet de loi , modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n°2412)
Date de dépôt : 03/12/2014
Voir le dossier (Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral)