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Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/07/2020
  1. Communication de la mission flash sur le statut des auteurs (M. Pascal Bois et Mme Constance Le Grip, rapporteurs)
  2. Point d'étape de la mission d'information pour le suivi de l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/03/2019
  1. – Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/06/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de Positive Planet, sur les enjeux stratégiques et écologiques des mers et océans.
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 05/05/2020
  1. À 13 heures 15 (heure de Paris) - à 1 heure 15 en Polynésie, à 7 heures 15 aux Antilles, à 8 heures 15 en Guyane, à 9 heures 15 à Saint-Pierre-et-Miquelon, à 14 heures 15 à Mayotte, à 15 heures 15 à La Réunion, à 22 heures 15 en Nouvelle-Calédonie et à 23 heures 15 à Wallis et Futuna.
  2. - Audition, sur la situation économique des outre-mer, de l'ACCIOM (Association des chambres de commerce et d'industrie des outre-mer) avec la participation des personnalités suivantes : Mme Carine Sinaï, présidente de l'ACCIOM et de la CCI Guyane ; M. Alain Dutour, président de la CEM de Saint-Barthélemy ;  Mme Nadine Hafidou, représentante du président de la CCI de Mayotte ; M. Philippe Jock, président de la CCI de Martinique ; Mme Lauriane Vergé, présidente de la CCIMA de Wallis-et-Futuna ; M. Alain Beauchene, président de la CACIMA de Saint-Pierre-et-Miquelon ; M. David Guyenne, président de la CCI de Nouvelle-Calédonie ; M. Patrick Vial-Collet, président de la CCI des îles de Guadeloupe ; M. Ibrahim Patel, président de la CCI Réunion ; Mme Angèle Dormoy, présidente de la CCI de Saint-Martin.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/11/2017
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM).
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/01/2020
  1. Réunion conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation : Présentation du rapport sur l'évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles (Mmes Danièle Hérin et Josette Manin, rapporteures au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation et M. Max Mathiasin, rapporteur au nom de la Délégation aux outre mer).
  2. Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/03/2018
  1. Audition de Mme Nicole Notat et de M. Jean-Dominique Senard, sur leur rapport au Gouvernement « L'entreprise, objet d'intérêt collectif ».
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 21/03/2018
  1. À 16 heures 30
  2. – Audition de Mme Sophie Martinon, directrice générale de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
  3. À 17 heures 30
  4. – Audition de M. Laurent Chambaud, directeur de l'École des hautes études en santé publique, de Mme Alessia Lefébure, directrice des études, et de M. Alain Mourier, responsable de la formation des élèves directeurs d'hôpital
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/04/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les personnels civils du Ministère des Armées (co-rapporteurs : MM. Alexis Corbière et Jean-Charles Larsonneur).
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/03/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (n° 679) (M. Manuel Valls, rapporteur).