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N° 1543 rapport d'information - Rapport d'information de M. Davy Rimane et M. Jean-Hugues Ratenon déposé par la délégation aux outre-mer sur l'autonomie énergétique des outre-mer
Date de dépôt : 19/07/2023
Voir le dossier (L'autonomie énergétique des outre-mer)
N° 1540 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierrick Berteloot et Mme Félicie Gérard déposé par la commission des affaires européennes sur l'économie circulaire
Date de dépôt : 19/07/2023
Voir le dossier (L'économie circulaire)
N° 1536 rapport d'information - Rapport d'information de M. Daniel Labaronne et M. Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en faveur du logement et de l'accession à la propriété
Date de dépôt : 19/07/2023
Voir le dossier (Mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en faveur du logement et de l'accession à la propriété)
N° 1541 rapport - Rapport de M. Jean-Paul Lecoq sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, l'Association internationale de développement, la Société financière internationale, l'Agence multilatérale de garantie des investissements, et le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (n°1506).
Date de dépôt : 19/07/2023
Voir le dossier (Règlement des différends relatifs aux investissements)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 juillet 2023
Date de séance : 18/07/2023
  1. 1. Industrie verte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 18/07/2023
  1. - À 18 heures 30 : Table ronde des chaînes d'information en continu :
  2. - BFMTV – M. Nicolas Marut, directeur adjoint de la rédaction
  3. - CNews – M. Gérald Brice-Viret, directeur général de Canal + France en charge des Antennes et des Programmes, et Mme Régine Delfour, grand reporter
  4. - LCI – Mme Hélène Lecomte, directrice adjointe de la rédaction
  5. - France Info – M. François Brabant, directeur délégué de France Info
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 18/07/2023
  1. Audition de Mme Carine CAMBY, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, M. Christian CHARPY, président de la quatrième chambre, Mme Catherine PERIN, MM. Emmanuel GIANNESINI et Jean-Pierre VIOLA, présidents de section, sur les fiches thématiques relatives à la revue des dépenses publiques.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/07/2023
  1. - Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde (FMM) sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de FMM en 2022 et sur son rapport d'orientation
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 juillet 2023
Date de séance : 18/07/2023
  1. 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027-Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
  4. 4. Industrie verte
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Date de réunion : 18/07/2023
  1. Audition de M. Romain Huët, maître de conférences en sciences de la communication à l'Université Rennes II, auteur de l'ouvrage Le vertige de l'émeute (2019)