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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 juillet 2023
Date de séance : 20/07/2023
  1. 1. Industrie verte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 juillet 2023
Date de séance : 20/07/2023
  1. 1. Accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés lors des violences urbaines
  2. 2. Industrie verte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 20/07/2023
  1. – Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 20/07/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Romain Molina, journaliste (en visioconférence)
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de MM. Sébastien Boueilh, directeur de l'Association Colosse aux pieds d'argile (en visioconférence) et Simon Latournerie, directeur adjoint (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 20/07/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Sauvourel, réalisateur du film Je ne suis pas un singe – Le racisme dans le football (2019)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 20/07/2023
  1. – Table ronde sur l'impact des pesticides sur la santé humaine réunissant :
  2. - M. Laurent Fleury, responsable du pôle Expertises collectives de l'Inserm
  3. - Mme Stéphanie Goujon, ingénieure de recherche, Épidémiologie des cancers de l'enfant et de l'adolescent, Inserm UMR 1153, Inserm/Université de Paris
  4. - M. Rémy Slama, directeur de l'Institut thématique santé publique de l'Inserm (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 20/07/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Barbusse, auteure du livre Du sexisme dans le sport (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/07/2023
  1. - Audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel, sur le service national universel
  2. -- Désignation des co-rapporteurs des missions d'information sur :
  3. • le sport au travail
  4. • le financement public de l'enseignement privé sous contrat
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 20/07/2023
  1. – Table ronde sur la contamination des sols par les pesticides réunissant :
  2. - M. Antonio Bispo, directeur de l'unité info&sols à l'INRAE
  3. - M. Christian Mougin, directeur de recherche en écotoxicologie des sols à l'INRAE
  4. - Mme Céline Pelosi, directeur de recherche en agroécologie et écotoxicologie des sols à l'INRAE
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 20/07/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Fabienne Bourdais, directrice des sports au ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques