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- Question écrite n° 56393 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 25/01/2005
- emploi - chômage - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 122466 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 24/04/2007
- assurance maladie maternité : généralités - réglementation - veuves. durée d'affiliation.
- Question écrite n° 93177 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/05/2006
- défense - armée - condition militaire - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 1551 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 12/08/2002
- établissements de santé - services d'urgence - effectifs de personnel. revendications.
- Question écrite n° 110872 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/11/2006
- entreprises - PME - développement. perspectives.
- Question écrite n° 6154 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/11/2002
- Parlement - ordre du jour - projets concernant les mercenaires. perspectives.
- Question écrite n° 14304 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 17/03/2003
- enseignement maternel et primaire : personnel - instituteurs - intégration dans le corps des professeurs des écoles. conséquences. indemnité de logement.
- Question au Gouvernement n° 1295 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 29/04/2004
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. aménagement.
- Question écrite n° 13332 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 03/03/2003
- banques et établissements financiers - services bancaires - tarification. clôture de compte.
- Question écrite n° 104919 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 26/09/2006
- ministères et secrétariats d'État - personnel - hauts fonctionnaires chargés de la qualité de la réglementation. bilan.
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