994346 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/05/2018
- Audition, commune avec la commission des Lois, de Mme Françoise Nyssen, Ministre de la Culture, et discussion générale sur les propositions de lois organique (n° 772) et ordinaire (n° 799) de M. Richard Ferrand relatives à la lutte contre les fausses informations
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 22/05/2018
- Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, et discussion générale sur les propositions de loi organique (n° 772) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure) et ordinaire (n° 799) (M. Bruno Studer, rapporteur, et Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis) relatives à la lutte contre les fausses informations.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Groupe de travail sur le statut des députés et leurs moyens de travail
- Date de réunion : 22/05/2018
- Audition de représentants de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP) : Mme Lisa Gamgani secrétaire générale Mme Élodie Cuercq responsable du pôle communication et relations institutionnelles M David Ginocchi responsable du pôle juridique et des études et M Yann Adusei adjoint au pôle communication et relations institutionnelles
- Présentation par M Yves Blein des grandes orientations de son rapport
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 mai 2018
- Date de séance : 22/05/2018
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 22/05/2018
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 902) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 22/05/2018
- Dans le cadre du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (M. Pierre Cabaré, rapporteur), audition, ouverte à la presse, de Mme Cristina Lunghi, directrice générale d'Arborus et de M. Philippe Valade, secrétaire général de Gecina, accompagné de M. Julien Landfried, directeur exécutif communication et affaires publiques.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
- Date de réunion : 22/05/2018
- Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale :
- À 9 heures :
- - Présentation et discussion des contributions en ligne reçues sur le site internet de l'Assemblée concernant la prise en compte du handicap dans son fonctionnement.
- N° 972 - Proposition de résolution de M. Xavier Breton appelant à une interdiction universelle de la gestation pour autrui
- Date de dépôt : 22/05/2018
- Voir le dossier (Société : interdiction universelle de la gestation pour autrui (GPA))
- N° 973 - Rapport d'information de Mme Nicole Trisse déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2018
- Date de dépôt : 22/05/2018
- Voir le dossier (Pouvoirs publics ; activité des délégués de l'APCE au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2018)
- Question écrite n° 8446 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 22/05/2018
- emploi et activité - Avenir du site PSA Saint-Ouen - Avenir du site PSA Saint-Ouen
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats