Résultats de la recherche

994347 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 899 de M. Xavier Roseren
Date de dépôt : 23/05/2018
pollution - pollution de l'air - pollution de l'air
Question au Gouvernement n° 896 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 23/05/2018
fonction publique de l'État - réforme de la fonction publique - réforme de la fonction publique
Question au Gouvernement n° 887 de M. Ludovic Mendes
Date de dépôt : 23/05/2018
politique extérieure - situation politique en Italie - situation politique en Italie
Question au Gouvernement n° 884 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 23/05/2018
aménagement du territoire - rétabllissement de l'égalité dans les territoires - rétabllissement de l'égalité dans les territoires
Question au Gouvernement n° 893 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 23/05/2018
État - réforme des institutions - réforme des institutions
Question au Gouvernement n° 890 de Mme George Pau-Langevin
Date de dépôt : 23/05/2018
immigration - accueil des migrants à Paris - accueil des migrants à Paris
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 22 mai 2018
Date de séance : 22/05/2018
  1. 1. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 22/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution, de Mme Emilie Tafournel, directrice qualité, et de Mme Cécile Rognoni, directrice affaires publiques.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/05/2018
  1. – Audition, à huis clos, de M. Bernard Emié, directeur général de la sécurité extérieure et M. Laurent Nuñez, directeur général de la sécurité intérieure.
  2. – Nomination d'un co-rapporteur pour une mission commune avec la commission du développement durable, sur le site de stockage souterrain de déchets Stocamine.
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 22/05/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Rapin, sénateur, président de l'Association nationale des élus du littoral (ANEL) ; de M. Lionel Quillet, vice-président de Charente Maritime, membre de l'Assemblée des départements de France (ADF), de M. Alix Mornet, conseiller développement durable, de M. Jacques Merino, conseiller pour les question de sécurité, et de Mme Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseiller relations avec le Parlement.