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- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 23/05/2018
- – Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Philippe WAHL, président-directeur général du groupe La Poste
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 23/05/2018
- Examen au fond et pour avis des propositions de loi organique (n° 772) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure) et ordinaire (n° 799) (Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis) relatives à la lutte contre les fausses informations ;
- Examen des pétitions (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
- Nomination d'un rapporteur sur :
- le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) ;
- le projet de loi organique pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (sous réserve de son dépôt) ;
- le projet de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (sous réserve de son dépôt) ;
- la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés (n° 940).
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/05/2018
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) ;
- Table ronde sur la lutte contre la déforestation importée avec des représentants de Greenpeace, de WWF, des Amis de la Terre, du Syndicat national de l'industrie de la nutrition animale, de l'Alliance française pour une huile de palme durable et du ministère de la transition écologique et solidaire ;
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/05/2018
- Examen pour avis du projet de loi " pour la liberté de choisir son avenir professionnel " (n° 904) (Mme Sylvie Charrière, rapporteure)
- Désignation de deux rapporteurs pour une mission flash sur les directeurs d'école
- Désignation de deux rapporteurs pour une mission flash sur la déscolarisation
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/05/2018
- Audition du général Bernard de Courrèges d'Ustou, directeur de l'Institut des hautes études de la défense nationale et de l'enseignement militaire supérieur ;
- Désignation d'un secrétaire du bureau de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 23/05/2018
- – Audition des organisations syndicales sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/05/2018
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Rony Brauman, cofondateur de Médecins sans Frontières, sur l'action et le droit international humanitaires.
- N° 977 - Projet de loi organique pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Etude d'impact
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : démocratie plus représentative, responsable et efficace)
- N° 976 - Projet de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace - Etude d'impact
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : pour une démocratie plus représentative, responsable, efficace)
- N° 982 - Rapport d'information de Mme Émilie Cariou déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales
- Date de dépôt : 23/05/2018
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur les procédures de poursuite des infactions fiscales)
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