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Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/02/2018
  1. Audition de M. Didier Gambart, président-directeur général de Toyota France et de M. Luciano Biondo, président de Toyota Motor Manufacturing France.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 13/02/2018
  1. – Désignation d'un rapporteur
  2. – Auditions sur la transformation publique et la modernisation numérique de l'État :
  3. – M. Thomas CAZENAVE, délégué interministériel à la transformation publique
  4. – M. Henri VERDIER, directeur de la direction interministérielle du numérique et du système d'information et de communication de l'État (DINSIC)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/02/2018
  1. –– Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 13/02/2018
  1. Réunion préparatoire du groupe de travail sur le nouvel axe retenu par le Bureau pour le 1er semestre 2018 :
  3. "La prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale"
  5. - Définition du calendrier des travaux
  6. - Programme des auditions
  7. - Échange de vues
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 février 2018
Date de séance : 13/02/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Protection des données personnelles
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Élection des représentants au Parlement européen
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/02/2018
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (texte de la commission n° 539) (M. Alain Tourret, rapporteur).
N° 663 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Orientation et réussite des étudiants)
Question écrite n° 5432 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 13/02/2018
personnes handicapées - Suppression de la prise en compte des ressources du conjoint pour l'AAH - Suppression de la prise en compte des ressources du conjoint pour l'AAH
Question écrite n° 5467 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 13/02/2018
régime social des indépendants - Suppression RSI - Suppression RSI
Question écrite n° 5326 de Mme Barbara Bessot Ballot
Date de dépôt : 13/02/2018
énergie et carburants - Hausse des prix des carburants - Hausse des prix des carburants